Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1133.Le plan d’aménagement d’ensemble ne doit prévoir que des usages parmi les suivants :
un parc du groupe R1 parc;
un usage du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle;
un usage du groupe H1 logement;
un bassin de rétention.
Aux fins du premier alinéa, le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des bâtiments résidentiels de faible et de moyenne densité.
1133.Le plan d’aménagement d’ensemble ne doit prévoir que des usages parmi les suivants :
un parc du groupe R1 parc;
un usage du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle;
un usage du groupe H1 logement;
un bassin de rétention.
Aux fins du premier alinéa, le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des bâtiments résidentiels de faible et de moyenne densité.